Sissi
-
Posté le 20/11/08 15:51
Niveau :
Privilège
1526
messages
Article 02 - Les utilisateurs du forum s’engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations quelle que soit leur nature) :
• incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
• à caractère discriminatoire, xénophobe, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui
• à caractère obscène, pédophile ou pornographique
• enfreignant les droits d’autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d’auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes
• incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité
• et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances
Cette liste n’est pas exhaustive.
En participant à ce forum, les utilisateurs acceptent l’autorité des modérateurs. Ces derniers ne peuvent toutefois pas être tenus responsables des propos tenus sur le forum, mais sont dans l’obligation de faire le nécessaire si cela leurs est demandé.
Article 03 - Le modérateur du forum s’engage à :
• ne pas diffuser d’informations personnelles s’il n’en a pas l’autorisation, conformément à la loi en vigueur sur les droits informatiques
• supprimer tout message ne respectant pas le présent règlement
• ne pas communiquer à des tiers, ni utiliser de manière abusive (exemple : spamming) l’adresse e-mail des utilisateurs du forum
Pour tout problème constaté sur le forum, n’hésitez pas à contacter les modérateurs.
* Fantômatiquement vôtre ! *